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Dossier arrêté du SCoT en date du 04/07/2024
- 0-SCOT-CNG-LISTE-PIECES
- 1-SCoT-CNG-PAS-ARRET
- 2-SCoT-CNG-DOO-ARRET
- 3-SCoT-CNG-Annexes-DOO-ARRET
- 4-SCoT-CNG-BILAN-CONCERTATION-ARRET
- 5-SCoT-CNG-DIAGNOSTIC-TERRITORIAL-ARRET
- 6-SCOT-CNG-VOLET-EAU-ARRET
- 6bis-SCOT-CNG-ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
- 7-SCoT-CNG-Synthese-socle-territorial-ARRET
- 8-SCoT-CNG-Synthese-ressources-ARRET
- 9-SCoT-CNG-Synthese-paysages-ARRET
- 10-SCoT-CNG-Synthese-biodiversite-ARRET
- 11-SCoT-CNG-Synthese-nuisances-ARRET
- 12-SCoT-CNG-Synthese-energie-ARRET
- 13-SCoT-CNG-Synthese-risques-ARRET
- 14-SCoT-CNG-EE-ARRET
- 15-SCoT-CNG-RNT-ARRET
- 16-SCoT-CNG-Annexes-Justifs-ARRET
- I-1 -DELIB n°2018-15 Prescription révision du SCOT en date du 22-06-2018
- I-2 -DELIB n°2024-05 Débat du Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT Cubzaguais Nord Gironde en date du 13-02-2024
- I-3 -DELIB n°2024-10 Révision du SCOT du Cubzaguais Nord Gironde – ARRET en date du 04-07-2024
- I-4 -SCoT_CNG_BILAN CONCERTATION_ARRET
- I-5 -Avis MRAE_2024-10-02
- I-6 -CNG_SCOT_Retours_MRAe_Reponse
- I- 7 -AVIS PPA
- I-8 -Mémoire responsif- à la suite des avis PPA
- I-9 -Arrêté 2024-01 Prescrivant l’enquête publique en date du 07 11 2024
- I-10 – Avis d’enquete publique dans la presse relative a l’arrêté du 07-11-2024
- I-11 -Arrêté 2024-02 reportant l’enquête publique relative au SCoT CNG en date du 03-12-2024
- I-12 -Avis de report de l’enquête publique dans la presse relative à l’arrêté du 03-12-2024
- I-13 AR 2025-01 Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à la procédure de révision du SCoT en date du 13-05-2025
- I-14 -Mention des textes régissant l’enquête publique
SCoT du Cubzaguais de 2011
On en parle
A tout moment vous pouvez exprimer votre avis sur la démarche en cours. Pour cela, vous pouvez prendre contact par e-mail, courrier ou en écrivant dans le registre de concertation disponible au siège du Syndicat Mixte.
