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On en parle
A tout moment vous pouvez exprimer votre avis sur la démarche en cours. Pour cela, vous pouvez prendre contact par e-mail, courrier ou en écrivant dans le registre de concertation disponible au siège du Syndicat Mixte.
Les délibérations
- Délibération n°2021-01 : Définition des modalités d’organisation des séances du comité syndical en visioconférence
- Délibération n°2021-02 : Reprise anticipée des résultats budgétaires 2020
- Délibération n°2021-03 : Vote du budget primitif 2021
- Délibération n°2021-04 : Fixation des montants 2021 des cotisations
- Délibération n°2021-05 : Modalités de dépôt des listes pour la CAO
- Délibération n°2021-06 : Avis sur le projet de PLU de Saint-Romain-la-Virvée
- Délibération n°2021-07 Approbation du Compte de Gestion
- Délibération n°2021-08 Approbation du Compte Administratif 2020
- Délibération n°2021-09 Affectation des Résultats 2020
- Délibération n°2021-10 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Délibération n°2021-11 Avis sur l’Arrêt de Projet du PLU de Cavignac
- Délibération n°2021-12 Débat sur les grandes orientations du projet d’aménagement stratégique
- Délibération n°2021-13 Avis sur la modification du PLU de Peujard
- Délibération N°2023-01 Débat d’Orientations Budgétaires 2023
- Délibération N°2023-02 Résiliation du marché d’élaboration du SCoT
- Délibération N°2023-03 Avis sur la modification simplifiée n°2 du PLU de Pugnac
- Délibération N°2023-04 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de Prignac-et-Marcamps
- Comite Syndical du SCoT – Liste des Délibérations 02-03-2023
- Comite Syndical du SCoT – Procès verbal 02-03-2023
- Délibération N°2023-05 Reprise anticipe des résultats budgétaires 2022
- Délibération N°2023-06 Vote du budget primitif 2023
- Délibération N°2023-07 Fixation des montants 2023 des cotisations des Communautés de communes
- Délibération N°2023-08 Délégation de pouvoir la Présidente
- Délibération N°2023-09 Avis sur la révision de la carte communale de Saint-Trojan
- N°2023-10 Compte de Gestion 2022
- N°2023-11 Compte Administratif 2022
- N°2023-12 Affectation de résultats 2022
- N°2023-13 Changement de nomenclature budgétaire
- N°2023-14 Mode de gestion des immobilisations – Passage M57
- N°2023-15 Avis concernant la demande de dérogation à l’urbanisation limitée du PLU de Pugnac
- N°2023-16 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de Prignac et Marcamps
- N°2023-18 Avis concernant la demande de dérogation au titre de l’article L142-5 du code de l’urbanisme
- N°2023-19 Avis concernant la modification simplifiée n°3 du PLU de Pugnac
- N°2023-20 Avis concernant le programme local de l’habitat du Grand Cubzaguais
- N°2023-21 Débat d’Orientation budgétaire 2024
- 13 02 2024 – Liste des délibérations
- PV 20 12 2024
- N°2024-02 Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023
- N°2024-03 Vote du Budget Primitif 2024
- N°2024-04 Fixation des montants 2024 des cotisations des CDC adhérentes
- N°2024-05 Débat du Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT-Cubzaguais-Nord-Gironde
- 11 04 2024 – Liste des délibérations
- PV 11 04 2024
